Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) en phase d'achèvement

Le PLU du territoire de Senillé, commune de Senillé St-Sauveur a été arrêté en Conseil Municipal le 27 juin 2019. Vous retrouverez ci-dessous l'ensemble des pièces le constituant.

Liste des documents en téléchargement :

• Règlement
• Résumé non technique
• Projet 1/2
• Projet 2/2
• PADD
• OAP

• Liste des annexes
• Annexe 1 Sanitaire
• Annexe 2 Servitudes
• Annexe 3 Eaux usées
• Annexe 4 Eau potable

• Liste des pièces annexées
• Délibération 1 Prescription
• Délibération 2 Complément objectifs PLU
• Délibération 3 Débat PADD
• Délibération 4 Code de l'urbanisme
• Délibération 5 Volet écologique